Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Ekaterina Bringia
2827 Route du Plateau, 46140 Belaye, France.
Téléphone 0646603757
Email : etoiledhiver@yahoo.com
2. Activité
Nom de la chatterie : Chatterie de l’etoile d’hiver
Numéro de SIRET : [Insérez votre numéro SIRET ici]
Titulaire de l’ACACED : [Insérez le numéro de certificat si vous l’avez]
Affixe : de l’etoile d’hiver
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est : Ekaterina Bringia
4. Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger
Adresse de l’hébergeur :
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur retenu est :
[Nom du médiateur, ex: SNPCC ou Mediavet] – [Adresse du médiateur].
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, logos, et surtout photos des chats et chatons) présents sur le site est la propriété exclusive de la Chatterie de l’etoile d’hiver . Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’accord préalable de l’éditrice.
7. Protection des données personnelles
Les informations collectées via le bouton WhatsApp ou le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes d’adoption. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant par email.
La vente de nos chatons est soumise a nos contritions générales de vente
Pour en savoir plus sur vos droit vous pouvez consulter le site de la CNIL